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MENTIONS LÉGALES — CASQUETTE FACTORY
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse casquettefactory.fr, est édité par :
Casquette Factory
Adresse e-mail : casquettefactory@outlook.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Casquette Factory
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter Casquette Factory à l'adresse suivante :
casquettefactory@outlook.fr
3. Hébergement
Le site casquettefactory.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : Shopify
4. Activité du site
Le site casquettefactory.fr est un site de commerce en ligne proposant principalement à la vente des casquettes et accessoires associés.
Les produits, prix, caractéristiques et conditions de livraison sont présentés directement sur le site.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site casquettefactory.fr, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, illustrations, vidéos, designs et autres contenus, sont susceptibles d'être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
6. Responsabilité
Casquette Factory s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, Casquette Factory ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations présentes sur le site.
Casquette Factory ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, notamment en cas de problème technique, de maintenance ou de perturbation indépendante de sa volonté.
7. Liens hypertextes
Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
Casquette Factory n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont réalisés conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations concernant la collecte, l'utilisation, la conservation et les droits relatifs aux données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :
casquettefactory@outlook.fr
9. Cookies
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Lorsque cela est nécessaire, le consentement de l'utilisateur est recueilli conformément à la réglementation applicable.
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter Casquette Factory à l'adresse :
casquettefactory@outlook.fr